CM DU 2 JUIN 2020

PROCES-VERBAL 2 juin 2020

ORDRE DU JOUR :

1)Fixation des indemnités de fonctions aux Adjoints au Maire;

2)Délégations consenties au Maire par la Conseil Municipal;

3)Délégation de domaines de responsabilités aux Adjoints;

4)Délégation de signatures aux Adjoints;

5)Constitution des commissions communales;

6)Désignation des délégués au SIVU forestier de la vallée de la Sauer

7)Désignation des délégués du Syndicat Des Eaux et de l’Assainissement du Bas-Rhin;

8)Désignation du délégué au Parc régional des Vosges du Nord;

9)Désignation des délégués à l’association des Maires des communes forestières;

10)Désignation des délégués du SIVOM de Wissembourg;

11)Désignation du délégué à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées;

12)Désignation du délégué du SILE;

13)Désignation des délégués locaux du CNAS.

14)Désignation des membres de la commission des marchés publics;

15)Prime de présence et d’assiduité pour Mme ORTS;

16)Désignation d’un assistant de prévention pour les risques psychosociaux au CDG

17) Annulation délibération n°2/2020: RISEEP

18)Annulation délibération n°10/2020: COLTHAB

19) Prise en charge d’une facture pour événement exceptionnel;

20)Modification du prix de l’are du lotissement des sapins 1ère tranche;

21)Décision modificative n°1 au budget annexe photovoltaïque 2020;

22)Décision modificative n°1 au budget principal 2020

23)Informations diverses.

 

Comptes-rendus du conseil communal