CM DU 10 SEPTEMBRE 2020

CM DU 10 SEPTEMBRE 2020

Ordre du jour :

1) Désignation du secrétaire de séance

2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance

3) Décision d’engagement concernant le projet de rénovation : rue de Lembach et rue des Châtaignes

4) Demande de subvention et plan de financement : CD67 – contrat de solidarité communale – travaux d’aménagement et sécurisation de la rue des Châtaignes

5) Délégation maîtrise d’ouvrage déléguée CD67

6) Augmentation des heures de l’adjoint technique territorial titulaire, HOTT Sophie

7) Augmentation des heures de l’adjoint technique territorial contractuel, POUILLEY Catherine

8) Indemnité horaire de travaux supplémentaires

9) Remplacement spontané de l’Atsem en cas d’absence

10) Recours à la télétransmission des actes au représentant de l’Etat

11) Annulation délibération 50/2020 : Décision modificative n°2 au budget principal 2020

12) Décision Modificative n°2 au budget principal

13) Adhésion à l’association de l’amicale des maires du pays de la forêt et de la vigne

14) Adhésion à l’association de l’amicale des maires du canton de Woerth

15) Demande de subvention et plan de financement : CD67 – Contrat de solidarité communale n°2 : travaux d’aménagement et sécurisation de la rue des châtaignes

16) Informations diverses

Comptes-rendus du conseil communal