CM DU 23 MAI 2020

PROCES-VERBAL 23 MAI 2020 ORDRE DU JOUR : 1) Installation du Conseil Municipal, 2) Election du Maire, 3) Fixation du nombre d’adjoints, 4) Election des adjoints. 5) Lecture de la charte de l’élu local

Lire la suite

CM DU 27 FEVRIER 2020

PROCES-VERBAL 27 FEVRIER 2020 ORDRE DU JOUR : 1) Comptes de gestion 2019, 2) Comptes administratifs 2019, 3) Affectation du résultat de fonctionnement 2019 du budget communal, 4) Affectation du résultat de fonctionnement 2019 des budgets annexes, 5) Dissolution du CCAS, 6) Budget primitif 2020 : vote des 3 taxes, 7) Vote des budgets primitifs 2020, 8 Demande de subvention auprès de la Région dans le cadre du disposition régional aux investissements des communes rurales, 9…

Lire la suite

CM DU 30 JANVIER 2020

PROCES VERBAL 30 JANVIER 2020 ORDRE DU JOUR : 1) Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées à la Communauté de Communes Sauer-Pechelbronn 2) Indemnité d’exercice de mission des préfectures 3) Demande de location d’un terrain par M. Benoît Pesciaioli 4) Sécurité incendie : contrôle des poteaux incendie par le SDEA 5) Remboursement de frais à Madame Graese Laetitia 6) Remboursement de frais à Madame Walther Claudine 7) Modalités de prise en…

Lire la suite

CM DU 19 DECEMBRE 2019

PROCES-VERBAL 19 DECEMBRE 2019 ORDRE DU JOUR :   1) Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées à la Communauté de Communes Sauer-Pechelbronn 2) Indemnité d’exercice de mission des préfectures 3) Demande de location d’un terrain par M. Benoît Pesciaioli 4) Sécurité incendie : contrôle des poteaux incendie par le SDEA 5) Remboursement de frais à Madame Graese Laetitia 6) Remboursement de frais à Madame Walther Claudine 7) Modalités de prise en…

Lire la suite

CM DU 12 SEPTEMBRE 2019

PROCES-VERBAL 12 septembre 2019 ORDRE DU JOUR : Choix de l’assistance technique pour la modification du PLU, Annulation délibération 45/2019 : fixation des ratios, Annulation délibération 52/2019 : Vente d’un terrain communal à M. Fischer, Acquisition parcelle ES par acte administratif, Bien vacants et sans maîtres, Instauration du prix achat de l’are pour les parcelles en zone agricole et naturel verger, Achat d’un terrain de Monsieur Martin Christophe par la Commune, Achat de terrains : droit de préemption,…

Lire la suite

CM DU 24 JUIN 2019

PROCES-VERBAL 24 juin 2019 ORDRE DU JOUR : Indemnité de recensement de la population 2019, Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade, Création d’un emploi, Approbation du rapport annuel d’assainissement SDEA 2018, Remboursement d’honoraires médicaux, Remboursement de frais à Madame Graese, Remboursement de frais à Monsieur Schmitt. Points ajoutés : Remboursement de frais à Madame Walther, Vente d’un terrain communal à Monsieur Fischer.

Lire la suite

Recensement population

A quoi servent les données recueillies ? Les données récupérées permettent aux acteurs locaux de mieux connaître les caractéristiques d’un territoire afin notamment de mieux adapter les équipements collectifs, mieux gérer le parc de logements, mieux ajuster le service public, mieux connaître la zone d’implantation et la clientèle d’une entreprise ou d’un commerce. Chaque année, il sera possible de communiquer des statistiques détaillées de la commune et notamment de la population légale. En complément, des…

Lire la suite

CM DU 20 MAI 2019

PROCES-VERBAL 20 MAI 2019 ORDRE DU JOUR :  Approbation du rapport annuel 2018 du SDEA, Renouvellement de la commune à la démarche de certification forestière PEFC, Convention tripartite de paiement des travaux de création d’un chemin forestier intercommunal Climbach, Lembach et Wingen, Attribution des stères 2019, Autorisation de levée de la déchéance quadriennale pour le règlement des factures ES Energie, Admissions en non-valeurs 2018, Fixation des tarifs de location et cotisations de la salle socioculturelle,…

Lire la suite

CM DU 3 AVRIL 2019

PROCES-VERBAL 3 AVRIL 2019 ORDRE DU JOUR: Comptes de gestion 2018, Comptes administratifs 2018, Affectation du résultat de fonctionnement 2018 du budget communal, Affectation du résultat de fonctionnement 2018 des budgets annexes, Budget primitif 2019 : vote des 3 taxes, Vote des budgets primitifs 2019, Motion des Communes forestières concernant l’ONF, Participation financière de l’AOS, Subvention Amicale des sapeurs-pompiers, Cotisation Fondation du Patrimoine 2019, Acceptation du devis pour l’intervention de l’archiviste itinérant, Achat des parcelles de…

Lire la suite

CM DU 28 FÉVRIER 2019

PROCÈS-VERBAL 28 FÉVRIER 2019 ORDRE DU JOUR: Ordre du jour : Renouvellement de la Mutuelle Santé avec la Mut’est, Affectation des loyers de chasse, Assistance à maître d’ouvrage pour la révision du Plan Local d’Urbanisme, Adoption de la résolution du 101e congrès des Maires de France, Mise à disposition des infrastructures sportives pour le Club Omnisport de Climbach, Intervention d’un archiviste par le CDG67,  Mise en conformité en ergonomie des postes de travail, Remboursement de frais…

Lire la suite
1 2 3 8