CM DU 20 MARS 2018

CM DU 20 MARS 2018 ORDRE DU JOUR : Comptes de gestion 2017 Comptes administratifs 2017 Affectation du résultat 2017 budget communal Affectation du résultat 2017 budget photovoltaïque Budget primitif 2018 : vote des 3 taxes Vote des budgets primitifs 2018 Programme des travaux forestiers 2018 Aménagement forestier Programme Live Biocorridor Location salle pour centre équestre Demande aide financière classes vertes Acceptation remboursement assurance Groupama Acceptation chèque de l’AS Wingen pour nettoyage Remboursement de frais…

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Conseil municipal 16 janvier 2018

CM DU 16 JANVIER 2018 Ordre du jour: 1) Programme des travaux forestiers 2018 2) Contrat départemental de développement territorial et humain 3) Convention SAFER 4) Achat arbre fruitier 5) Remboursement réparation auto-laveuse 6) Diagnostique immobilier avant vente du presbytère 7) Création d’un emploi d’adjoint technique 8) Informations diverses

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Conseil municipal 4 décembre 2017

CM DU 4 DECEMBRE 2017 Ordre du jour : 1) Virements de crédits 2) Biens vacants et sans maître 3) Désignation référent TEPOS (comcom) 4) Refacturation chauffage paroisses 5) Achat de terrains 6) Informations diverses  

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Conseil municipal 23 octobre 2017

PROCES-VERBAL 23 OCTOBRE 2017 Ordre du jour : 1) Régularisation comptes lotissement Brunnmatten 2) Décisions modificatives sur budgets 3) Admissions en non-valeur 4) Comcom : transfert de compétences eau et GEMAPI 5) Subvention à l’école primaire de Wingen 6) Achat d’un ordinateur pour la bibliothèque 7) Concession captage source avec Lembach 8) Redevance concession ES 2017 9) Remboursement franchise choc véhicule par Groupama 10) Adhésion à la Fondation du Patrimoine 2017 11) Remboursement achat carburant 12)…

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Conseil municipal 6 juillet 2017

PROCES-VERBAL 6 JUILLET 2017 Ordre du jour : 1) Aménagement numérique du territoire 2) Projet Tiefenthal : délégation maîtrise d’ouvrage 3) Vérification électrique Eglise St Barthélémy 4) Informations diverses

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Conseil municipal 19 juin 2017

PROCES-VERBAL 19 JUIN 2017 Ordre du jour : 1) Location salle pour centre nature 2) Location salle pour repas UTAMS Nord 3) Remboursement de frais 4) Indemnité de présence et d’assiduité 5) Informations diverses

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Conseil municipal 10 mai 2017

PROCES-VERBAL 10 MAI 2017 Ordre du jour : 1) Vente du presbytère protestant 2) Réalisation du Document Unique d’Evaluation des Risques 3) Forêt : coupes complémentaires 2017 4) Transfert de compétences GECT Pamina 5) Demande avance subvention TEPCV 6) Indice terminal de la fonction publique maire et adjoints 7) Remboursement de frais 8) Acceptation versement location conteneur à textiles 9) Informations diverses

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Conseil municipal 3 avril 2017

PROCES-VERBAL 3 AVRIL 2017 Ordre du jour : 1) Comptes de gestion 2016 2) Comptes administratifs 2016 3) Affectation du résultat de fonctionnement 2016 du budget communal 4) Affectation du résultat de fonctionnement 2016 du budget photovoltaïque 5) Budget primitif 2017 : vote des 3 taxes 6) Vote des budgets primitifs 2017 7) Procédure de biens vacants et sans maître 8) Chasse : validation des listes de chasseurs 2017 lot 2 9) Subvention amicale des sapeurs-pompiers 10)…

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Conseil municipal 30 janvier 2017

PROCES-VERBAL 30 JANVIER 2017 Ordre du jour: 1) Comcom Sauer Pechelbronn : PLU – refus de transfert de compétence 2) Achat et arpentage de terrain 3) Chasse : validation des listes de chasseurs 2017 4) Acceptation de don 5) Fixation des cadeaux de la Commune pour évènements familiaux 6) Acceptation de remboursement de taxe foncière 7) Informations diverses    

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