CM DU 23 JUIN 2020

PROCES-VERBAL 23 JUIN 2020 ORDRE DU JOUR : 1) Désignation du secrétaire de séance; 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance; 3) Désignation du délégué suppléant à l’association des communes forestières; 4) Décision Modificative n°2 au budget principal 2020; 5) Modification de la délibération n°70/2014 : Fixation des cadeaux de la commune pour événements familiaux; 6) Composition de la commission communale des impôts directs; 7) Acceptation d’un don de l’Association Socioculturelle et Sportive de Wingen; 8)…

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CM DU 2 JUIN 2020

PROCES-VERBAL 2 juin 2020 ORDRE DU JOUR : 1)Fixation des indemnités de fonctions aux Adjoints au Maire; 2)Délégations consenties au Maire par la Conseil Municipal; 3)Délégation de domaines de responsabilités aux Adjoints; 4)Délégation de signatures aux Adjoints; 5)Constitution des commissions communales; 6)Désignation des délégués au SIVU forestier de la vallée de la Sauer 7)Désignation des délégués du Syndicat Des Eaux et de l’Assainissement du Bas-Rhin; 8)Désignation du délégué au Parc régional des Vosges du Nord;…

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CM DU 23 MAI 2020

PROCES-VERBAL 23 MAI 2020 ORDRE DU JOUR : 1) Installation du Conseil Municipal, 2) Election du Maire, 3) Fixation du nombre d’adjoints, 4) Election des adjoints. 5) Lecture de la charte de l’élu local

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CM DU 27 FEVRIER 2020

PROCES-VERBAL 27 FEVRIER 2020 ORDRE DU JOUR : 1) Comptes de gestion 2019, 2) Comptes administratifs 2019, 3) Affectation du résultat de fonctionnement 2019 du budget communal, 4) Affectation du résultat de fonctionnement 2019 des budgets annexes, 5) Dissolution du CCAS, 6) Budget primitif 2020 : vote des 3 taxes, 7) Vote des budgets primitifs 2020, 8 Demande de subvention auprès de la Région dans le cadre du disposition régional aux investissements des communes rurales, 9…

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CM DU 30 JANVIER 2020

PROCES VERBAL 30 JANVIER 2020 ORDRE DU JOUR : 1) Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées à la Communauté de Communes Sauer-Pechelbronn 2) Indemnité d’exercice de mission des préfectures 3) Demande de location d’un terrain par M. Benoît Pesciaioli 4) Sécurité incendie : contrôle des poteaux incendie par le SDEA 5) Remboursement de frais à Madame Graese Laetitia 6) Remboursement de frais à Madame Walther Claudine 7) Modalités de prise en…

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CM DU 19 DECEMBRE 2019

PROCES-VERBAL 19 DECEMBRE 2019 ORDRE DU JOUR :   1) Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées à la Communauté de Communes Sauer-Pechelbronn 2) Indemnité d’exercice de mission des préfectures 3) Demande de location d’un terrain par M. Benoît Pesciaioli 4) Sécurité incendie : contrôle des poteaux incendie par le SDEA 5) Remboursement de frais à Madame Graese Laetitia 6) Remboursement de frais à Madame Walther Claudine 7) Modalités de prise en…

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CM DU 12 SEPTEMBRE 2019

PROCES-VERBAL 12 septembre 2019 ORDRE DU JOUR : Choix de l’assistance technique pour la modification du PLU, Annulation délibération 45/2019 : fixation des ratios, Annulation délibération 52/2019 : Vente d’un terrain communal à M. Fischer, Acquisition parcelle ES par acte administratif, Bien vacants et sans maîtres, Instauration du prix achat de l’are pour les parcelles en zone agricole et naturel verger, Achat d’un terrain de Monsieur Martin Christophe par la Commune, Achat de terrains : droit de préemption,…

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CM DU 24 JUIN 2019

PROCES-VERBAL 24 juin 2019 ORDRE DU JOUR : Indemnité de recensement de la population 2019, Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade, Création d’un emploi, Approbation du rapport annuel d’assainissement SDEA 2018, Remboursement d’honoraires médicaux, Remboursement de frais à Madame Graese, Remboursement de frais à Monsieur Schmitt. Points ajoutés : Remboursement de frais à Madame Walther, Vente d’un terrain communal à Monsieur Fischer.

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CM DU 20 MAI 2019

PROCES-VERBAL 20 MAI 2019 ORDRE DU JOUR :  Approbation du rapport annuel 2018 du SDEA, Renouvellement de la commune à la démarche de certification forestière PEFC, Convention tripartite de paiement des travaux de création d’un chemin forestier intercommunal Climbach, Lembach et Wingen, Attribution des stères 2019, Autorisation de levée de la déchéance quadriennale pour le règlement des factures ES Energie, Admissions en non-valeurs 2018, Fixation des tarifs de location et cotisations de la salle socioculturelle,…

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CM DU 3 AVRIL 2019

PROCES-VERBAL 3 AVRIL 2019 ORDRE DU JOUR: Comptes de gestion 2018, Comptes administratifs 2018, Affectation du résultat de fonctionnement 2018 du budget communal, Affectation du résultat de fonctionnement 2018 des budgets annexes, Budget primitif 2019 : vote des 3 taxes, Vote des budgets primitifs 2019, Motion des Communes forestières concernant l’ONF, Participation financière de l’AOS, Subvention Amicale des sapeurs-pompiers, Cotisation Fondation du Patrimoine 2019, Acceptation du devis pour l’intervention de l’archiviste itinérant, Achat des parcelles de…

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