CM DU 14 NOVEMBRE 2018

PROCES-VERBAL 14 NOVEMBRE 2018 ORDRE DU JOUR : Création d’un poste au secrétariat de la mairie,  Vérification des installations électriques école, Achat de terrains par la commune, Demande de subvention classe verte école de Wingen,  Modalités d’attribution de subventions pour les élèves du primaire relevant de la Commune de Wingen, Achat d’un nouveau copieur pour l’école, Fixation taux mise à disposition ouvrier communal et tracteur, Désignation d’un nouveau membre suppléant au SIVU, Subvention opération jus de…

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CM DU 9 OCTOBRE 2018

PROCES-VERBAL 9 OCTOBRE 2018 ORDRE DU JOUR : Acceptation du nouveau comptable : modification des statuts du SIVU Forestier, Indemnité de conseil 2018 du Trésorier, Achat de terrains : droit de préemption, Programme Life Biocorridors : modification de délibération, Location salle : fixation des tarifs de nettoyage et de casse de vaisselle, Acceptation de chèque de remboursement de la Mutex, Cotisation 2018 à la Fondation du Patrimoine, Soutien motion du Groupement Négociants Bois de chauffage, Remboursement d’achat de carburant.

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CM DU 6 JUIN 2018

PROCES-VERBAL 6 JUIN 2018 ORDRE DU JOUR : Mise en conformité RGPD – Convention avec le CDG67, Mise en place du référent déontologue, Adhésion au groupement de commandes proposé par le CDG67 pour la reliure des registres,  Choix d’un bureau de contrôle pour l’aire de jeux,  Acquisition d’une parcelle – Biens vacants et sans maître, Biens vacants et sans maître : incorporation des biens, Sanctuaire Nature : paiement de la facture des dépliants, Cotisation 2018 à l’AOS,…

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CM DU 25 AVRIL 2018

PROCES-VERBAL 25 AVRIL 2018 ORDRE DU JOUR : Demande de subvention de l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de Wingen, Indemnité de présence et d’assiduité.

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CM DU 20 MARS 2018

PROCES-VERBAL 20 MARS 2018 ORDRE DU JOUR : Comptes de gestion 2017, Comptes administratifs 2017, Affectation du résultat 2017 budget communal, Affectation du résultat 2017 budget photovoltaïque, Budget primitif 2018 : vote des 3 taxes, Vote des budgets primitifs 2018, Programme des travaux forestiers 2018, Aménagement forestier, Programme Live Biocorridor, Location salle pour centre équestre, Demande aide financière classes vertes, Acceptation remboursement assurance Groupama, Acceptation chèque de l’AS Wingen pour nettoyage, Remboursement de frais à…

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CM DU 16 JANVIER 2018

PROCES-VERBAL 16 JANVIER 2018 ORDRE DU JOUR :  Programme des travaux forestiers 2018, Contrat départemental de développement territorial et humain, Convention SAFER, Achat arbre fruitier, Remboursement réparation auto-laveuse, Diagnostique immobilier avant vente du presbytère, Création d’un emploi d’adjoint technique, Informations diverses.

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CM DU 4 DECEMBRE 2017

PROCES-VERBAL 4 DECEMBRE 2017 ORDRE DU JOUR : Virements de crédits, Biens vacants et sans maître, Désignation référent TEPOS (comcom), Refacturation chauffage paroisses, Achat de terrains, Informations diverses.  

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CM DU 23 OCTOBRE 2017

PROCES-VERBAL 23 OCTOBRE 2017 ORDRE DU JOUR : Régularisation comptes lotissement Brunnmatten, Décisions modificatives sur budgets, Admissions en non-valeur, Comcom : transfert de compétences eau et GEMAPI, Subvention à l’école primaire de Wingen, Achat d’un ordinateur pour la bibliothèque, Concession captage source avec Lembach, Redevance concession ES 2017, Remboursement franchise choc véhicule par Groupama, Adhésion à la Fondation du Patrimoine 2017, Remboursement achat carburant, Vente de tables de ping-pong, Délégation maîtrise d’ouvrage voie cyclable Wingen-Nothweiler, Presbytère…

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CM DU 6 JUILLET 2017

PROCES-VERBAL 6 JUILLET 2017 ORDRE DU JOUR :  Aménagement numérique du territoire, Projet Tiefenthal : délégation maîtrise d’ouvrage, Vérification électrique Eglise St Barthélémy, Informations diverses.

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