CM DU 30 MARS 2021

PROCES-VERBAL 30 MARS 2021 Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu de la dernière séance Comptes de gestion 2020 Comptes administratifs 2020 Affectation du résultat de fonctionnement 2020 du budget communal Affectation du résultat de fonctionnement 2020 des budgets annexes Budget primitif 2021 : vote des taxes 8) Vote des budgets primitifs 2021 Affectation des loyers de chasse 2021 Biens sans maître Autorisation de levée déchéance quadriennale pour le règlement de…

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CM DU 11 FEVRIER 2021

PROCES-VERBAL 11 FEVRIER 2021 Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu de la dernière séance Annulation délibération 8/2021 : Attribution lot de débardage Demande de subvention auprès de l’Etat pour la mise en norme des bâtiments communaux au titre de la Dotation de soutien à investissement local (DSIL) Convention pour l’adhésion à la plateforme mutualisée de dématérialisation « Alsace Marchés Publics » Désignation d’un correspondant défense Comptes rendus de réunions…

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CM DU 26 JANVIER 2021

PROCES-VERBAL 26 JANVIER 2021 Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu de la dernière séance Adhésion au groupement de commande du CDG67 pour la mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels Convention SDEA pour mise à disposition de l’agent communal Cotisation fondation du patrimoine 2021 Location complément de partie de parcelle 568 section B, par M. et Mme WALTHER Olivier Autorisation de crédits d’investissements complémentaire 2021 Comptes rendus de réunions des…

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CM DU 15 DECEMBRE 2020

CM DU 15 DECEMBRE 2020 A l’ordre du jour: 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Gestion du service public de fourrière animale 4) Programme des travaux forestiers 2021 5) Demande d’aide de la région Grand-Est dans le cadre du projet « Climaxion » pour une étude de faisabilité de remplacement de la station panneaux solaires de la salle socioculturelle et sportive de Wingen 6) Avenant à la convention de…

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CM DU 1ER DECEMBRE 2020

PROCES-VERBAL 1ER DECEMBRE 2020 A l’ordre du jour: 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Gestion du service public de fourrière animale 4) Prix de vente terrain lotissement Brunnmatten 5) Remboursement de frais à Monsieur Spielmann Eric 6) Remboursement de frais à Madame Graese Laetitia 7) Remboursement de frais à Madame Walther Claudine 8) Annulation délibération n°75/2020 : Adhésion à l’association de l’amicale des maires du canton de…

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CM DU 15 OCTOBRE 2020

CM DU 15 OCTOBRE 2020 Ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Augmentation des heures de l’adjoint technique territorial contractuel, POUILLEY Catherine 4) Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales 5) Subvention coopérative scolaire de Wingen 6) Taxe d’aménagement majorée 7) Projet Life Biocorridors : convention pour la restauration de corridors écologiques en milieu forestier 8) Redevance Ordures ménagères : admissions…

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CM DU 10 SEPTEMBRE 2020

CM DU 10 SEPTEMBRE 2020 Ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Décision d’engagement concernant le projet de rénovation : rue de Lembach et rue des Châtaignes 4) Demande de subvention et plan de financement : CD67 – contrat de solidarité communale – travaux d’aménagement et sécurisation de la rue des Châtaignes 5) Délégation maîtrise d’ouvrage déléguée CD67 6) Augmentation des heures de…

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CM DU 4 AOUT 2020

CM DU 4 AOUT 2020 Ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Désignation des délégués de la commission communale consultative de chasse (4C) 4) Autorisation de levée de déchéance quadriennale pour le règlement d’une facture 4) Informations diverses  

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CM DU 10 JUILLET 2020

PROCES-VERBAL 10 JUILLET 2020 Ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Désignation des délégués et suppléants en vue des Elections Sénatoriales 2020 4) Location salle pour centre équestre 5) Informations diverses  

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CM DU 23 JUIN 2020

PROCES-VERBAL 23 JUIN 2020 ORDRE DU JOUR : 1) Désignation du secrétaire de séance; 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance; 3) Désignation du délégué suppléant à l’association des communes forestières; 4) Décision Modificative n°2 au budget principal 2020; 5) Modification de la délibération n°70/2014 : Fixation des cadeaux de la commune pour événements familiaux; 6) Composition de la commission communale des impôts directs; 7) Acceptation d’un don de l’Association Socioculturelle et Sportive de Wingen; 8)…

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