CM DU 6 OCTOBRE 2021

PROCES-VERBAL DU 6 OCTOBRE 2021

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte-rendu de la dernière séance
  • Affaires du personnel : Instauration du RIFSEEP à compter du 1er janvier 2022
  • Annulation de la délibération 50/2021 du 14 septembre 2021 : Opération 1 naissance = 1 arbre
  • Opération « Une naissance, un arbre »
  • Décision Modificative n°2 au budget principal 2021
  • Annulation délibération 57/2020 : Mise en demeure du lot de chasse n°537C02- société civile de chasse du petit Wingen
  • Décision de mise en œuvre des propositions de la 4C du 30 septembre 2021 concernant le lot de chasse n°537C02- société civile de chasse du Petit Wingen
  • Comptes rendus de réunions des commissions communales
  • Informations diverses

 

Comptes-rendus du conseil communal