CM DU 15 DECEMBRE 2020

CM DU 15 DECEMBRE 2020 A l’ordre du jour: 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Gestion du service public de fourrière animale 4) Programme des travaux forestiers 2021 5) Demande d’aide de la région Grand-Est dans le cadre du projet « Climaxion » pour une étude de faisabilité de remplacement de la station panneaux solaires de la salle socioculturelle et sportive de Wingen 6) Avenant à la convention de…

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CM DU 1ER DECEMBRE 2020

CM DU 1ER DECEMBRE 2020 A l’ordre du jour: 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Gestion du service public de fourrière animale 4) Prix de vente terrain lotissement Brunnmatten 5) Remboursement de frais à Monsieur Spielmann Eric 6) Remboursement de frais à Madame Graese Laetitia 7) Remboursement de frais à Madame Walther Claudine 8) Annulation délibération n°75/2020 : Adhésion à l’association de l’amicale des maires du canton…

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CM DU 15 OCTOBRE 2020

CM DU 15 OCTOBRE 2020 Ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Augmentation des heures de l’adjoint technique territorial contractuel, POUILLEY Catherine 4) Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales 5) Subvention coopérative scolaire de Wingen 6) Taxe d’aménagement majorée 7) Projet Life Biocorridors : convention pour la restauration de corridors écologiques en milieu forestier 8) Redevance Ordures ménagères : admissions…

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CM DU 10 SEPTEMBRE 2020

CM DU 10 SEPTEMBRE 2020 Ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Décision d’engagement concernant le projet de rénovation : rue de Lembach et rue des Châtaignes 4) Demande de subvention et plan de financement : CD67 – contrat de solidarité communale – travaux d’aménagement et sécurisation de la rue des Châtaignes 5) Délégation maîtrise d’ouvrage déléguée CD67 6) Augmentation des heures de…

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CM DU 4 AOUT 2020

CM DU 4 AOUT 2020 Ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Désignation des délégués de la commission communale consultative de chasse (4C) 4) Autorisation de levée de déchéance quadriennale pour le règlement d’une facture 4) Informations diverses  

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CM DU 10 JUILLET 2020

CM DU 10 JUILLET 2020 Ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Désignation des délégués et suppléants en vue des Elections Sénatoriales 2020 4) Location salle pour centre équestre 5) Informations diverses  

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CM DU 23 JUIN 2020

PROCES-VERBAL 23 JUIN 2020 ORDRE DU JOUR : 1) Désignation du secrétaire de séance; 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance; 3) Désignation du délégué suppléant à l’association des communes forestières; 4) Décision Modificative n°2 au budget principal 2020; 5) Modification de la délibération n°70/2014 : Fixation des cadeaux de la commune pour événements familiaux; 6) Composition de la commission communale des impôts directs; 7) Acceptation d’un don de l’Association Socioculturelle et Sportive de Wingen; 8)…

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CM DU 2 JUIN 2020

PROCES-VERBAL 2 juin 2020 ORDRE DU JOUR : 1)Fixation des indemnités de fonctions aux Adjoints au Maire; 2)Délégations consenties au Maire par la Conseil Municipal; 3)Délégation de domaines de responsabilités aux Adjoints; 4)Délégation de signatures aux Adjoints; 5)Constitution des commissions communales; 6)Désignation des délégués au SIVU forestier de la vallée de la Sauer 7)Désignation des délégués du Syndicat Des Eaux et de l’Assainissement du Bas-Rhin; 8)Désignation du délégué au Parc régional des Vosges du Nord;…

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CM DU 23 MAI 2020

PROCES-VERBAL 23 MAI 2020 ORDRE DU JOUR : 1) Installation du Conseil Municipal, 2) Election du Maire, 3) Fixation du nombre d’adjoints, 4) Election des adjoints. 5) Lecture de la charte de l’élu local

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