CM DU 18 OCTOBRE 2021

PROCES-VERBAL DU 18 OCTOBRE 2021 Ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 4) Marché de travaux de réaménagement de la rue des Châtaignes 5) Décision modificative n°3 au budget principal 2021 6) Comptes rendus de réunions des commissions communales 7) Informations diverses

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CM DU 6 OCTOBRE 2021

PROCES-VERBAL DU 6 OCTOBRE 2021 Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu de la dernière séance Affaires du personnel : Instauration du RIFSEEP à compter du 1er janvier 2022 Annulation de la délibération 50/2021 du 14 septembre 2021 : Opération 1 naissance = 1 arbre Opération « Une naissance, un arbre » Décision Modificative n°2 au budget principal 2021 Annulation délibération 57/2020 : Mise en demeure du lot de chasse…

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CM DU 14 SEPTEMBRE 2021

PROCES-VERBAL DU 14 SEPTEMBRE 2021 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Vente du terrain / jardin du presbytère catholique – parcelle 90 en section 01 4) Annulation de la délibération 41/2021 du 6 juillet 2021 : Adoption et mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 avec expérimentation du compte financier unique au 1er janvier 2022 5) Adoption et mise…

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CM DU 6 JUILLET 2021

PROCES-VERBAL DU 6 JUILLET 2021 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Implantation d’une antenne relais – couverture ciblée 4) Adoption et mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 avec expérimentation du compte financier unique au 1er janvier 2022 5) Groupement de commandes de marché public de fourniture et d’hébergement du progiciel pour la gestion financière, paie et applications…

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CM DU 27 MAI 2021

PROCES-VERBAL DU 27 MAI 2021 Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu de la dernière séance   Taxe sur la consommation finale d’électricité – TCFE   Avenant n°1 à la convention RGPD : Mise à disposition de personnel pour la mise en conformité des traitements des données à caractère personnel à la loi informatique et libertés et à la réglementation européenne   Convention de mise à disposition du service DECLALOC’   Comptes…

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CM DU 22 AVRIL 2021

PROCES-VERBAL DU 22 AVRIL 2021 Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu de la dernière séance Décision modificative n°1 au budget primitif communal 2021 Annulation délibération 86/2020 : Prix de vente terrain lotissement Brunnmatten Vente d’un terrain du lotissement Brunnmaten : parcelle 518 en section B Vente de la parcelle 529 en section B Refus au transfert de la compétence PLUI à la Communauté de Communes Sauer-Pechelbronn Approbation du rapport d’activités 2020 de la…

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CM DU 30 MARS 2021

PROCES-VERBAL 30 MARS 2021 Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu de la dernière séance Comptes de gestion 2020 Comptes administratifs 2020 Affectation du résultat de fonctionnement 2020 du budget communal Affectation du résultat de fonctionnement 2020 des budgets annexes Budget primitif 2021 : vote des taxes 8) Vote des budgets primitifs 2021 Affectation des loyers de chasse 2021 Biens sans maître Autorisation de levée déchéance quadriennale pour le règlement de…

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CM DU 11 FEVRIER 2021

PROCES-VERBAL 11 FEVRIER 2021 Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu de la dernière séance Annulation délibération 8/2021 : Attribution lot de débardage Demande de subvention auprès de l’Etat pour la mise en norme des bâtiments communaux au titre de la Dotation de soutien à investissement local (DSIL) Convention pour l’adhésion à la plateforme mutualisée de dématérialisation « Alsace Marchés Publics » Désignation d’un correspondant défense Comptes rendus de réunions…

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CM DU 26 JANVIER 2021

PROCES-VERBAL 26 JANVIER 2021 Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu de la dernière séance Adhésion au groupement de commande du CDG67 pour la mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels Convention SDEA pour mise à disposition de l’agent communal Cotisation fondation du patrimoine 2021 Location complément de partie de parcelle 568 section B, par M. et Mme WALTHER Olivier Autorisation de crédits d’investissements complémentaire 2021 Comptes rendus de réunions des…

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