CM DU 23 NOVEMBRE 2022

COMPTE-RENDU DU 23 NOVEMBRE 2022 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Décision modificative n°3 au budget principal 2022 4) Comptes rendus de réunions des commissions communales 5) Informations diverses

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CM DU 12 OCTOBRE 2022

COMPTE-RENDU DU 12 OCTORBE 2022 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Vente terrain de la parcelle 568 en section B 4) Achat terrain de la parcelle 231 en section B 5) Comptes rendus de réunions des commissions communales 6) Informations diverses

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CM DU 14 SEPTEMBRE 2022

COMPTE-RENDU DU 14 SEPTEMBRE 2022 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Modification n°2 du plan local d’urbanisme – Approbation 4) Fixation du taux de la taxe d’aménagement 5) Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation de l’exonération de deux ans des constructions nouvelles à usage d’habitation 6) PETR de l’Alsace du Nord : réalisation d’un schéma directeur commun des infrastructures…

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CM DU 21 JUILLET 2022

COMPTE RENDU DU 21 JUILLET 2022 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Approbation Modification PLU n°2 4) Annulation délibération 02/2017 du 30 janvier 2017 : Achat et arpentage de terrains 5) Annulation délibération 60/2019 du 12 septembre 2019 : Achat de terrains : Droits de préemption 6) Acceptation du protocole transactionnel entre la commune de Wingen et M. Denis HEIL 7) Adhésion au groupement de commandes…

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CM DU 22 JUIN 2022

COMPTE RENDU DU 22 JUIN 2022 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Achat de la parcelle 271 en section 01 4) Location salle pour centre équestre 5) Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants 6) ATIP – Approbation de la convention relative à la mission conformité contrôle en ADS 7) Location salle pour…

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CM DU 26 AVRIL 2022

COMPTE RENDU DU 26 AVRIL 2022 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Approbation Modification PLU n°2 4) Travaux de reconstitution forestière 5) Tarifs droits de place 6) Plan fanfare – Musique des sapeurs pompiers de Wingen 7) Rapport d’activités 2021 de la communauté de communes Sauer Pechelbronn 8) Décision modificative n°1 au budget principal 2022 9) Comptes rendus de réunions des…

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CM DU 23 MARS 2022

COMPTE RENDU DU 23 MARS 2022 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Comptes de gestion 2021 4) Comptes administratifs 2021 5) Affectation des résultats 2021 6) Transfert d’excédent de fonctionnement entre budgets 7) Vote des taxes 2022 8) Vote des budgets primitifs 2022 9) Autorisation de virements de crédits 10) Ouverture d’une ligne de trésorerie 11) Contraction d’un emprunt dans le…

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CM DU 24 FEVRIER 2022

COMPTE-RENDU DU 24 FEVRIER 2022 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Programme forestier 2022 4) Achat de la parcelle 271 en section 01 5) Cotisation fondation du patrimoine 2022 6) Autorisation de levée de déchéance quadriennale pour le règlement de deux factures SDEA 7) Fixation des tarifs des photocopies complémentaires aux associations de la commune 8) Fusion des consistoires de Strasbourg,…

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CM DU 9 DECEMBRE 2021

COMPTE-RENDU DU 9 DECEMBRE 2021 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Décision modificative n°4 au budget principal 2021 4) Décision modificative n°5 au budget principal 2021 5) Fixation des tarifs de la location et cotisation de la salle Jean WEISBECKER 6) Comptes rendus de réunions des commissions communales 7) Informations diverses

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CM DU 1er DECEMBRE 2021

COMPTE-RENDU DU 1er DECEMBRE 2021 Ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Suppression des attributions de compensation négatives 4) Autorisation de crédits d’investissements 2021 5) Subvention coopérative scolaire de Wingen 6) Remboursement de frais à Madame Claudine WALTHER 7) Remboursement de frais à Madame Laetitia GRAESE 8) Appellation Salle socioculturelle et sportive de Wingen en Salle Jean WEISBECKER 9) Comptes rendus de réunions des commissions…

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