CM DU 6 JUILLET 2021

PROCES-VERBAL DU 6 JUILLET 2021 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Implantation d’une antenne relais – couverture ciblée 4) Adoption et mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 avec expérimentation du compte financier unique au 1er janvier 2022 5) Groupement de commandes de marché public de fourniture et d’hébergement du progiciel pour la gestion financière, paie et applications…

Lire la suite

CM DU 27 MAI 2021

PROCES-VERBAL DU 27 MAI 2021 Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu de la dernière séance   Taxe sur la consommation finale d’électricité – TCFE   Avenant n°1 à la convention RGPD : Mise à disposition de personnel pour la mise en conformité des traitements des données à caractère personnel à la loi informatique et libertés et à la réglementation européenne   Convention de mise à disposition du service DECLALOC’   Comptes…

Lire la suite

CM DU 22 AVRIL 2021

PROCES-VERBAL DU 22 AVRIL 2021 Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu de la dernière séance Décision modificative n°1 au budget primitif communal 2021 Annulation délibération 86/2020 : Prix de vente terrain lotissement Brunnmatten Vente d’un terrain du lotissement Brunnmaten : parcelle 518 en section B Vente de la parcelle 529 en section B Refus au transfert de la compétence PLUI à la Communauté de Communes Sauer-Pechelbronn Approbation du rapport d’activités 2020 de la…

Lire la suite

CM DU 30 MARS 2021

PROCES-VERBAL 30 MARS 2021 Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu de la dernière séance Comptes de gestion 2020 Comptes administratifs 2020 Affectation du résultat de fonctionnement 2020 du budget communal Affectation du résultat de fonctionnement 2020 des budgets annexes Budget primitif 2021 : vote des taxes 8) Vote des budgets primitifs 2021 Affectation des loyers de chasse 2021 Biens sans maître Autorisation de levée déchéance quadriennale pour le règlement de…

Lire la suite

CM DU 11 FEVRIER 2021

PROCES-VERBAL 11 FEVRIER 2021 Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu de la dernière séance Annulation délibération 8/2021 : Attribution lot de débardage Demande de subvention auprès de l’Etat pour la mise en norme des bâtiments communaux au titre de la Dotation de soutien à investissement local (DSIL) Convention pour l’adhésion à la plateforme mutualisée de dématérialisation « Alsace Marchés Publics » Désignation d’un correspondant défense Comptes rendus de réunions…

Lire la suite

CM DU 26 JANVIER 2021

PROCES-VERBAL 26 JANVIER 2021 Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu de la dernière séance Adhésion au groupement de commande du CDG67 pour la mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels Convention SDEA pour mise à disposition de l’agent communal Cotisation fondation du patrimoine 2021 Location complément de partie de parcelle 568 section B, par M. et Mme WALTHER Olivier Autorisation de crédits d’investissements complémentaire 2021 Comptes rendus de réunions des…

Lire la suite

CM DU 15 DECEMBRE 2020

CM DU 15 DECEMBRE 2020 A l’ordre du jour: 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Gestion du service public de fourrière animale 4) Programme des travaux forestiers 2021 5) Demande d’aide de la région Grand-Est dans le cadre du projet « Climaxion » pour une étude de faisabilité de remplacement de la station panneaux solaires de la salle socioculturelle et sportive de Wingen 6) Avenant à la convention de…

Lire la suite

CM DU 1ER DECEMBRE 2020

PROCES-VERBAL 1ER DECEMBRE 2020 A l’ordre du jour: 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Gestion du service public de fourrière animale 4) Prix de vente terrain lotissement Brunnmatten 5) Remboursement de frais à Monsieur Spielmann Eric 6) Remboursement de frais à Madame Graese Laetitia 7) Remboursement de frais à Madame Walther Claudine 8) Annulation délibération n°75/2020 : Adhésion à l’association de l’amicale des maires du canton de…

Lire la suite

CM DU 15 OCTOBRE 2020

CM DU 15 OCTOBRE 2020 Ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Augmentation des heures de l’adjoint technique territorial contractuel, POUILLEY Catherine 4) Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales 5) Subvention coopérative scolaire de Wingen 6) Taxe d’aménagement majorée 7) Projet Life Biocorridors : convention pour la restauration de corridors écologiques en milieu forestier 8) Redevance Ordures ménagères : admissions…

Lire la suite

CM DU 10 SEPTEMBRE 2020

CM DU 10 SEPTEMBRE 2020 Ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Décision d’engagement concernant le projet de rénovation : rue de Lembach et rue des Châtaignes 4) Demande de subvention et plan de financement : CD67 – contrat de solidarité communale – travaux d’aménagement et sécurisation de la rue des Châtaignes 5) Délégation maîtrise d’ouvrage déléguée CD67 6) Augmentation des heures de…

Lire la suite
1 2 3 4