PROCES-VERBAL DU 23 FEVRIER 2023 A l’ordre du jour: 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) ONF : Programme des travaux et des coupes 2023 4) ATIP : adhésion à la mission d’accompagnement Informations Géographiques 5) ATIP : adhésion au service « Baux de chasse » 6) Règlement du cimetière 7) Tarif des concessions du cimetière 8) Comptes rendus de réunions des commissions communales 9) Informations diverses…

PROCES-VERBAL DU 21 JANVIER 2023 A l’ordre du jour: 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Décision modificative n°5 au budget principal 2022 4) Décision modificative n°1 au budget photovoltaïque 2022

COMPTE-RENDU DU 17 DECEMBRE 2022 A l’ordre du jour: 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Autorisation de dépenses d’investissement avant vote du budget 2023 4) Recours gracieux  – retrait de la délibération 47/2022 dans le cadre du contrôle de légalité : PETR de l’Alsace du Nord : réalisation d’un schéma directeur commun des infrastructures de recharge pour véhicules électriques -SDIRVE- à l’échelle de l’Alsace du Nord…

COMPTE-RENDU DU 10 DECEMBRE 2022 A l’ordre du jour: 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Décision modificative n°4 au budget principal 2022 4) Comptes rendus de réunions des commissions communales 5) Informations diverses

COMPTE-RENDU DU 23 NOVEMBRE 2022 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Décision modificative n°3 au budget principal 2022 4) Comptes rendus de réunions des commissions communales 5) Informations diverses

COMPTE-RENDU DU 12 OCTORBE 2022 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Vente terrain de la parcelle 568 en section B 4) Achat terrain de la parcelle 231 en section B 5) Comptes rendus de réunions des commissions communales 6) Informations diverses

COMPTE-RENDU DU 14 SEPTEMBRE 2022 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Modification n°2 du plan local d’urbanisme – Approbation 4) Fixation du taux de la taxe d’aménagement 5) Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation de l’exonération de deux ans des constructions nouvelles à usage d’habitation 6) PETR de l’Alsace du Nord : réalisation d’un schéma directeur commun des infrastructures…

COMPTE RENDU DU 21 JUILLET 2022 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Approbation Modification PLU n°2 4) Annulation délibération 02/2017 du 30 janvier 2017 : Achat et arpentage de terrains 5) Annulation délibération 60/2019 du 12 septembre 2019 : Achat de terrains : Droits de préemption 6) Acceptation du protocole transactionnel entre la commune de Wingen et M. Denis HEIL 7) Adhésion au groupement de commandes…

COMPTE RENDU DU 22 JUIN 2022 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Achat de la parcelle 271 en section 01 4) Location salle pour centre équestre 5) Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants 6) ATIP – Approbation de la convention relative à la mission conformité contrôle en ADS 7) Location salle pour…

COMPTE RENDU DU 26 AVRIL 2022 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Approbation Modification PLU n°2 4) Travaux de reconstitution forestière 5) Tarifs droits de place 6) Plan fanfare – Musique des sapeurs pompiers de Wingen 7) Rapport d’activités 2021 de la communauté de communes Sauer Pechelbronn 8) Décision modificative n°1 au budget principal 2022 9) Comptes rendus de réunions des…