CM DU 26 AVRIL 2022

COMPTE RENDU DU 26 AVRIL 2022 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Approbation Modification PLU n°2 4) Travaux de reconstitution forestière 5) Tarifs droits de place 6) Plan fanfare – Musique des sapeurs pompiers de Wingen 7) Rapport d’activités 2021 de la communauté de communes Sauer Pechelbronn 8) Décision modificative n°1 au budget principal 2022 9) Comptes rendus de réunions des…

Lire la suite

CM DU 23 MARS 2022

COMPTE RENDU DU 23 MARS 2022 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Comptes de gestion 2021 4) Comptes administratifs 2021 5) Affectation des résultats 2021 6) Transfert d’excédent de fonctionnement entre budgets 7) Vote des taxes 2022 8) Vote des budgets primitifs 2022 9) Autorisation de virements de crédits 10) Ouverture d’une ligne de trésorerie 11) Contraction d’un emprunt dans le…

Lire la suite

CM DU 24 FEVRIER 2022

COMPTE-RENDU DU 24 FEVRIER 2022 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Programme forestier 2022 4) Achat de la parcelle 271 en section 01 5) Cotisation fondation du patrimoine 2022 6) Autorisation de levée de déchéance quadriennale pour le règlement de deux factures SDEA 7) Fixation des tarifs des photocopies complémentaires aux associations de la commune 8) Fusion des consistoires de Strasbourg,…

Lire la suite

CM DU 9 DECEMBRE 2021

COMPTE-RENDU DU 9 DECEMBRE 2021 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Décision modificative n°4 au budget principal 2021 4) Décision modificative n°5 au budget principal 2021 5) Fixation des tarifs de la location et cotisation de la salle Jean WEISBECKER 6) Comptes rendus de réunions des commissions communales 7) Informations diverses

Lire la suite

CM DU 1er DECEMBRE 2021

COMPTE-RENDU DU 1er DECEMBRE 2021 Ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Suppression des attributions de compensation négatives 4) Autorisation de crédits d’investissements 2021 5) Subvention coopérative scolaire de Wingen 6) Remboursement de frais à Madame Claudine WALTHER 7) Remboursement de frais à Madame Laetitia GRAESE 8) Appellation Salle socioculturelle et sportive de Wingen en Salle Jean WEISBECKER 9) Comptes rendus de réunions des commissions…

Lire la suite

CM DU 18 OCTOBRE 2021

PROCES-VERBAL DU 18 OCTOBRE 2021 Ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 4) Marché de travaux de réaménagement de la rue des Châtaignes 5) Décision modificative n°3 au budget principal 2021 6) Comptes rendus de réunions des commissions communales 7) Informations diverses

Lire la suite

CM DU 6 OCTOBRE 2021

PROCES-VERBAL DU 6 OCTOBRE 2021 Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu de la dernière séance Affaires du personnel : Instauration du RIFSEEP à compter du 1er janvier 2022 Annulation de la délibération 50/2021 du 14 septembre 2021 : Opération 1 naissance = 1 arbre Opération « Une naissance, un arbre » Décision Modificative n°2 au budget principal 2021 Annulation délibération 57/2020 : Mise en demeure du lot de chasse…

Lire la suite

CM DU 14 SEPTEMBRE 2021

PROCES-VERBAL DU 14 SEPTEMBRE 2021 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Vente du terrain / jardin du presbytère catholique – parcelle 90 en section 01 4) Annulation de la délibération 41/2021 du 6 juillet 2021 : Adoption et mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 avec expérimentation du compte financier unique au 1er janvier 2022 5) Adoption et mise…

Lire la suite

CM DU 6 JUILLET 2021

PROCES-VERBAL DU 6 JUILLET 2021 A l’ordre du jour : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du compte-rendu de la dernière séance 3) Implantation d’une antenne relais – couverture ciblée 4) Adoption et mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 avec expérimentation du compte financier unique au 1er janvier 2022 5) Groupement de commandes de marché public de fourniture et d’hébergement du progiciel pour la gestion financière, paie et applications…

Lire la suite

CM DU 27 MAI 2021

PROCES-VERBAL DU 27 MAI 2021 Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu de la dernière séance   Taxe sur la consommation finale d’électricité – TCFE   Avenant n°1 à la convention RGPD : Mise à disposition de personnel pour la mise en conformité des traitements des données à caractère personnel à la loi informatique et libertés et à la réglementation européenne   Convention de mise à disposition du service DECLALOC’   Comptes…

Lire la suite
1 2 3 5