CM DU 19 JUIN 2017

PROCES-VERBAL 19 JUIN 2017 ORDRE DU JOUR : Location salle pour centre nature, Location salle pour repas UTAMS Nord, Remboursement de frais, Indemnité de présence et d’assiduité, Informations diverses.

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CM DU 10 MAI 2017

PROCES-VERBAL 10 MAI 2017 ORDRE DU JOUR : Vente du presbytère protestant, Réalisation du Document Unique d’Evaluation des Risques, Forêt : coupes complémentaires 2017, Transfert de compétences GECT Pamina, Demande avance subvention TEPCV, Indice terminal de la fonction publique maire et adjoints, Remboursement de frais, Acceptation versement location conteneur à textiles, Informations diverses.

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CM DU 3 AVRIL 2017

PROCES-VERBAL 3 AVRIL 2017 ORDRE DU JOUR : Comptes de gestion 2016, Comptes administratifs 2016, Affectation du résultat de fonctionnement 2016 du budget communal, Affectation du résultat de fonctionnement 2016 du budget photovoltaïque, Budget primitif 2017 : vote des 3 taxes, Vote des budgets primitifs 2017, Procédure de biens vacants et sans maître, Chasse : validation des listes de chasseurs 2017 lot 2, Subvention amicale des sapeurs-pompiers, Remboursement Groupama : choc sur candélabre, Participation financière à l’AOS, Remboursement de…

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CM DU 30 JANVIER 2017

PROCES-VERBAL 30 JANVIER 2017 ORDRE DU JOUR:  Comcom Sauer Pechelbronn : PLU – refus de transfert de compétence, Achat et arpentage de terrain, Chasse : validation des listes de chasseurs 2017, Acceptation de don, Fixation des cadeaux de la Commune pour évènements familiaux, Acceptation de remboursement de taxe foncière, Informations diverses.    

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