PROCES-VERBAL 19 DECEMBRE 2019 ORDRE DU JOUR :   1) Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées à la Communauté de Communes Sauer-Pechelbronn 2) Indemnité d’exercice de mission des préfectures 3) Demande de location d’un terrain par M. Benoît Pesciaioli 4) Sécurité incendie : contrôle des poteaux incendie par le SDEA 5) Remboursement de frais à Madame Graese Laetitia 6) Remboursement de frais à Madame Walther Claudine 7) Modalités de prise en…

PROCES-VERBAL 12 septembre 2019 ORDRE DU JOUR : Choix de l’assistance technique pour la modification du PLU, Annulation délibération 45/2019 : fixation des ratios, Annulation délibération 52/2019 : Vente d’un terrain communal à M. Fischer, Acquisition parcelle ES par acte administratif, Bien vacants et sans maîtres, Instauration du prix achat de l’are pour les parcelles en zone agricole et naturel verger, Achat d’un terrain de Monsieur Martin Christophe par la Commune, Achat de terrains : droit de préemption,…

PROCES-VERBAL 24 juin 2019 ORDRE DU JOUR : Indemnité de recensement de la population 2019, Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade, Création d’un emploi, Approbation du rapport annuel d’assainissement SDEA 2018, Remboursement d’honoraires médicaux, Remboursement de frais à Madame Graese, Remboursement de frais à Monsieur Schmitt. Points ajoutés : Remboursement de frais à Madame Walther, Vente d’un terrain communal à Monsieur Fischer.

PROCES-VERBAL 20 MAI 2019 ORDRE DU JOUR :  Approbation du rapport annuel 2018 du SDEA, Renouvellement de la commune à la démarche de certification forestière PEFC, Convention tripartite de paiement des travaux de création d’un chemin forestier intercommunal Climbach, Lembach et Wingen, Attribution des stères 2019, Autorisation de levée de la déchéance quadriennale pour le règlement des factures ES Energie, Admissions en non-valeurs 2018, Fixation des tarifs de location et cotisations de la salle socioculturelle,…

PROCES-VERBAL 3 AVRIL 2019 ORDRE DU JOUR: Comptes de gestion 2018, Comptes administratifs 2018, Affectation du résultat de fonctionnement 2018 du budget communal, Affectation du résultat de fonctionnement 2018 des budgets annexes, Budget primitif 2019 : vote des 3 taxes, Vote des budgets primitifs 2019, Motion des Communes forestières concernant l’ONF, Participation financière de l’AOS, Subvention Amicale des sapeurs-pompiers, Cotisation Fondation du Patrimoine 2019, Acceptation du devis pour l’intervention de l’archiviste itinérant, Achat des parcelles de…

PROCÈS-VERBAL 28 FÉVRIER 2019 ORDRE DU JOUR: Ordre du jour : Renouvellement de la Mutuelle Santé avec la Mut’est, Affectation des loyers de chasse, Assistance à maître d’ouvrage pour la révision du Plan Local d’Urbanisme, Adoption de la résolution du 101e congrès des Maires de France, Mise à disposition des infrastructures sportives pour le Club Omnisport de Climbach, Intervention d’un archiviste par le CDG67,  Mise en conformité en ergonomie des postes de travail, Remboursement de frais…

PROCÈS-VERBAL 8 JANVIER 2019 ORDRE DU JOUR: Programme des travaux forestiers 2019, Presbytère protestant : modification de procédure de vente, Village étoilé, Location de terrain : rectification de délibération, Indemnité de présence et d’assiduité, Remboursement de frais à Madame Graese, Informations diverses. Point ajouté : Remboursement de frais à Mme WALTHER Claudine.

PROCES-VERBAL 14 NOVEMBRE 2018 ORDRE DU JOUR : Création d’un poste au secrétariat de la mairie,  Vérification des installations électriques école, Achat de terrains par la commune, Demande de subvention classe verte école de Wingen,  Modalités d’attribution de subventions pour les élèves du primaire relevant de la Commune de Wingen, Achat d’un nouveau copieur pour l’école, Fixation taux mise à disposition ouvrier communal et tracteur, Désignation d’un nouveau membre suppléant au SIVU, Subvention opération jus de…

PROCES-VERBAL 9 OCTOBRE 2018 ORDRE DU JOUR : Acceptation du nouveau comptable : modification des statuts du SIVU Forestier, Indemnité de conseil 2018 du Trésorier, Achat de terrains : droit de préemption, Programme Life Biocorridors : modification de délibération, Location salle : fixation des tarifs de nettoyage et de casse de vaisselle, Acceptation de chèque de remboursement de la Mutex, Cotisation 2018 à la Fondation du Patrimoine, Soutien motion du Groupement Négociants Bois de chauffage, Remboursement d’achat de carburant.