CM DU 6 JUILLET 2017

PROCES-VERBAL 6 JUILLET 2017 ORDRE DU JOUR :  Aménagement numérique du territoire, Projet Tiefenthal : délégation maîtrise d’ouvrage, Vérification électrique Eglise St Barthélémy, Informations diverses.

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CM DU 19 JUIN 2017

PROCES-VERBAL 19 JUIN 2017 ORDRE DU JOUR : Location salle pour centre nature, Location salle pour repas UTAMS Nord, Remboursement de frais, Indemnité de présence et d’assiduité, Informations diverses.

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CM DU 10 MAI 2017

PROCES-VERBAL 10 MAI 2017 ORDRE DU JOUR : Vente du presbytère protestant, Réalisation du Document Unique d’Evaluation des Risques, Forêt : coupes complémentaires 2017, Transfert de compétences GECT Pamina, Demande avance subvention TEPCV, Indice terminal de la fonction publique maire et adjoints, Remboursement de frais, Acceptation versement location conteneur à textiles, Informations diverses.

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CM DU 3 AVRIL 2017

PROCES-VERBAL 3 AVRIL 2017 ORDRE DU JOUR : Comptes de gestion 2016, Comptes administratifs 2016, Affectation du résultat de fonctionnement 2016 du budget communal, Affectation du résultat de fonctionnement 2016 du budget photovoltaïque, Budget primitif 2017 : vote des 3 taxes, Vote des budgets primitifs 2017, Procédure de biens vacants et sans maître, Chasse : validation des listes de chasseurs 2017 lot 2, Subvention amicale des sapeurs-pompiers, Remboursement Groupama : choc sur candélabre, Participation financière à l’AOS, Remboursement de…

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CM DU 30 JANVIER 2017

PROCES-VERBAL 30 JANVIER 2017 ORDRE DU JOUR:  Comcom Sauer Pechelbronn : PLU – refus de transfert de compétence, Achat et arpentage de terrain, Chasse : validation des listes de chasseurs 2017, Acceptation de don, Fixation des cadeaux de la Commune pour évènements familiaux, Acceptation de remboursement de taxe foncière, Informations diverses.    

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Projets

Projets 2021 et des années à venir : Réfection rue des châtaignes  Remplacement des lucarnes de la Mairie par des fenêtres de toit, Peinture des fenêtres de la mairie, Ravalement du sous bassement de l’Eglise, Ravalement des murs intérieurs de l’ancienne laiterie Entretien et réparation intérieur de la salle socioculturelle

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