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PV DU 9 DECEMBRE 2025

Ordre du jour:
  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  3. Compte rendu des décisions et des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal
  4. Autorisation de dépenses d’investissement avant vote du budget 2026
  5. Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG du Bas-Rhin 2026 – 2031
  6. Adhésion au groupement de commandes pour les marchés publics d’assurances 2027/2031
  7. ONF : Programme des travaux et des coupes 2026
  8. ONF : Etat de l’assiette de l’année 2027
  9. Projet Tand’Aime : 2ème tranche du lotissement « Les Sapins »
  10. Suppression d’emplois
  11. Remboursement de frais à Madame Claudine WALTHER
  12. Remboursement de frais à Madame Laetitia GRAESE
  13. Comptes rendus de réunions des commissions communales
  14. Informations diverses
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